Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Domaine de l'Hermitage
GERARD DUFFORT, SAS

Numéro de dépôt :
3892813
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Domaine de l\'Hermitage de GERARD DUFFORT

Présentation de la marque Domaine de l'Hermitage

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de l'Hermitage »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT domicilié(e) Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 776 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Gérard DUFFORT, M. Duffort Olivier domicilié(e) Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - LE BEAUSSET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Domaine de l'Hermitage est expirée depuis le 30 janvier 2022.

GERARD DUFFORT a également déposé les autres marques suivantes : Château La Moutète , Les Trois Chênes , DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE -


GERARD DUFFORT, SAS - Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - LE BEAUSSET - France - SIREN 350776381


SAS Gérard DUFFORT, M. Duffort Olivier - Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 25 avril 2016 - Renonciation totale n°667686 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Vins d'appellation d'origine ou d'IGP.